Commeles 20 centimes, ils ont une valeur dâenviron 6,50 euros dans la premiĂšre sĂ©rie Ă lâĂ©tat neuf et comptent de nombreuses piĂšces en euros rares dans la deuxiĂšme sĂ©rie. PiĂšces en euros rares : La piĂšce grecque de 1 euro et les piĂšces de 2 eurosCONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINĂES PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS La vente est soumise Ă la lĂ©gislation française et aux conditions imprimĂ©es dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent Ă©galement des informations utiles sur la maniĂšre dâacheter aux enchĂšres. Notre Ă©quipe se tient Ă votre disposition pour vous renseigner et vous assister. COMMISSION ACHETEUR Lâacheteur paiera au profit de OSENAT, en sus du prix dâadjudication, une commission dâachat de 20 % HT soit 23,92 % TTC sur une tranche jusquâĂ 100 000 euros et de 13?% HT soit 15,548 % TTC Ă partir de 100 000 euros. TVA Remboursement de la TVA en cas dâexportation en dehors de lâUnion EuropĂ©enne Toute TVA facturĂ©e sera remboursĂ©e au personnes non rĂ©sidentes de lâUnion EuropĂ©enne Ă condition quâelles en fassent la demande Ă©crite au service comptable dans un dĂ©lai de 3 mois aprĂšs la vente, et sur prĂ©sentation de lâexemplaire 3 du document douanier dâexportation DAU sur lequel OSENAT devra figurer comme expĂ©diteur et lâacheteur comme destinataire. Lâexportation doit intervenir dans les dĂ©lais lĂ©gaux et un maximum de 3 mois Ă compter de la date de la vente. 1. AVANT LA VENTE CaractĂšre indicatif des estimations Les estimations faites avant la vente sont fournies Ă titre indicatif. Toute offre dans la fourchette de lâestimation basse et de lâestimation haute a des chances raisonnables de succĂšs. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estimations peuvent faire lâobjet de modifications. LâĂ©tat des lots Nous sommes Ă votre disposition pour vous fournir un rapport dĂ©taillĂ© sur lâĂ©tat des lots. Tous les biens sont vendus tels quels dans lâĂ©tat oĂč ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou dĂ©fauts. Aucune rĂ©clamation ne sera possible relativement aux restaurations dâusage et petits accidents. Il est de la responsabilitĂ© des futurs enchĂ©risseurs dâexaminer chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vĂ©rifier si chaque lot correspond Ă sa description. Le rĂ©-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalĂ©s. Les dimensions sont donnĂ©es Ă titre indicatif. Dans le cadre de lâexposition dâavant-vente, tout acheteur potentiel aura la possibilitĂ© dâinspecter prĂ©alablement Ă la vente chaque objet proposĂ© Ă la vente afin de prendre connaissance de lâensemble de ses caractĂ©ristiques, de sa taille ainsi que de ses Ă©ventuelles rĂ©parations ou restaurations. Exposition avant la vente Lâexposition prĂ©cĂ©dent la vente est ouverte Ă tous et nâest soumise Ă aucun droit dâentrĂ©e. Soucieuse de votre sĂ©curitĂ© dans ses locaux, la SociĂ©tĂ© OSENAT sâefforce dâexposer les objets de la maniĂšre la plus sĂ»re. Toute manipulation dâobjet non supervisĂ©e par le personnel de la SociĂ©tĂ© OSENAT se fait Ă votre propre risque. 2. LES ENCHĂRES Les enchĂšres peuvent ĂȘtre portĂ©es en personne ou par tĂ©lĂ©phone ou par lâintermĂ©diaire dâun tiers les ordres Ă©tant dans ce dernier cas transmis par Ă©crit ou par tĂ©lĂ©phone. Les enchĂšres seront conduites en euros. Comment enchĂ©rir en personne Pour enchĂ©rir en personne dans la salle, il est recommandĂ© de se faire enregistrer et obtenir une raquette numĂ©rotĂ©e avant que la vente aux enchĂšres ne commence. Vous devrez prĂ©senter une piĂšce dâidentitĂ© et des rĂ©fĂ©rences bancaires. La raquette est utilisĂ©e pour indiquer vos enchĂšres Ă la personne habilitĂ©e Ă diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir lâacheteur dâun lot, assurez-vous que votre raquette est bien visible de la personne habilitĂ©e Ă diriger la vente et que câest bien votre numĂ©ro qui est citĂ©. Sâil y a le moindre doute quant au prix ou quant Ă lâacheteur, attirez immĂ©diatement lâattention de la personne habilitĂ©e Ă diriger la vente. Tous les lots vendus seront facturĂ©s au nom et Ă lâadresse figurant sur le bordereau dâenregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra ĂȘtre faite. En cas de perte de votre raquette, merci dâen informer immĂ©diatement lâun des clercs de la vente. A la fin de chaque session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au guichet des enregistrements. Mandat Ă un tiers enchĂ©risseur Si vous enchĂ©rissez dans la vente. vous le faites Ă titre personnel et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette enchĂšre, Ă moins de nous avoir prĂ©alablement avertis que vous enchĂ©rissiez au nom et pour le compte dâune tierce personne en nous fournissant un mandat rĂ©gulier que nous aurons enregistrĂ©. Ordres dâachat Si vous ne pouvez pas assister Ă la vente aux enchĂšres, nous serons heureux dâexĂ©cuter des ordres dâachat donnĂ©s par Ă©crit Ă votre nom. Vous trouverez un formulaire dâordre dâachat Ă la fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots sont achetĂ©s au meilleur prix, en respectant les autres enchĂšres et le prix de rĂ©serve. Dans le cas dâordres identiques, le premier arrivĂ© aura la prĂ©fĂ©rence, indiquez toujours une "limite Ă ne pas dĂ©passer". Les offres illimitĂ©es et "dâachat Ă tout prix" ne seront pas acceptĂ©es. Les ordres dâachat doivent ĂȘtre donnĂ©s en euro. Les ordres Ă©crits peuvent ĂȘtre - envoyĂ©s par e-mail Ă contact - envoyĂ©s par tĂ©lĂ©copie au numĂ©ro suivant 00 33 01 64 22 38 94 - remis au personnel sur place - envoyĂ©s par la poste aux bureaux de la SociĂ©tĂ© OSENAT Vous pouvez Ă©galement donner des ordres dâachat par tĂ©lĂ©phone. Ils doivent ĂȘtre confirmĂ©s avant la vente par lettre, par fax ou par e-mail voir ci-dessus. Dans le souci dâassurer un service satisfaisant aux enchĂ©risseurs, il vous est demandĂ© de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres dâachat par Ă©crit ou vos confirmations Ă©crites dâordres dâachat donnĂ©es par tĂ©lĂ©phone au moins 24 heures avant la vente. EnchĂ©rir par tĂ©lĂ©phone Si vous ne pouvez ĂȘtre prĂ©sent Ă la vente aux enchĂšres, vous pouvez enchĂ©rir directement par tĂ©lĂ©phone. Ătant donnĂ© que le nombre de lignes tĂ©lĂ©phoniques est limitĂ©, il est nĂ©cessaire de prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour obtenir ce service dans la mesure des disponibilitĂ©s techniques. Nous vous recommandons Ă©galement dâindiquer un ordre dâachat de sĂ©curitĂ© que nous pourrons exĂ©cuter en votre nom au cas oĂč nous serions dans lâimpossibilitĂ© de vous joindre par tĂ©lĂ©phone. Des membres du personnel sont Ă votre disposition pour enchĂ©rir par tĂ©lĂ©phone pour votre compte en anglais. 3. LA VENTE Conditions de vente Comme indiquĂ© ci-dessus, la vente aux enchĂšres est rĂ©gie par les rĂšgles figurant dans ce catalogue. Quiconque a lâintention dâenchĂ©rir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent ĂȘtre modifiĂ©es par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne habilitĂ©e Ă diriger la vente. AccĂšs aux lots pendant la vente Par mesure de sĂ©curitĂ©, lâaccĂšs aux lots pendant la vente sera interdit. DĂ©roulement de la vente La personne habilitĂ©e Ă diriger la vente commencera et poursuivra les enchĂšres au niveau quâelle juge appropriĂ© et peut enchĂ©rir de maniĂšre successive ou enchĂ©rir en rĂ©ponse Ă dâautres enchĂšres, et ce au nom et pour le compte du vendeur, Ă concurrence du prix de rĂ©serve. 4. APRĂS LA VENTE RĂ©sultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les rĂ©sultats de vos ordres dâachat, veuillez sâil vous plait tĂ©lĂ©phoner OSENAT - TĂ©l. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 ou sur internet Paiement Le paiement doit ĂȘtre effectuĂ© immĂ©diatement aprĂšs la vente. Le paiement peut ĂȘtre effectuĂ© - Par chĂšque en euro ; - En espĂšces en euro dans les limites suivantes - 3000 euros pour les commerçants - 3000 euros pour les particuliers français - 15 000 euros pour les particuliers nâayant pas leur domicile fiscal en France, sur prĂ©sentation dâune piĂšce dâidentitĂ© et dâun justificatif de domicile - Par carte de crĂ©dit Visa ou Mastercard - Par virement en euro sur le compte OSENAT CoordonnĂ©es bancaires HSBC FRANCE Titulaire du compte OSENAT 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 ClĂ© RIB 57 Identification internationale FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741AO No TVA intracommunautaire FR 76442614384 Nâoubliez pas dâindiquer votre nom et le numĂ©ro de votre bordereau dâadjudication sur le formulaire de virement. EnlĂšvement des achats Les achats ne pourront ĂȘtre enlevĂ©s quâaprĂšs leur paiement. Tous les lots pourront ĂȘtre retirĂ©s pendant ou aprĂšs chaque vacation, sur prĂ©sentation de lâautorisation de dĂ©livrance du service comptable de OSENAT. Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots aprĂšs la vente. Exportation des biens culturels. Des certificats dâexportation pourront ĂȘtre nĂ©cessaires pour certains achats et, dans certains cas, une autorisation douaniĂšre pourra Ă©galement ĂȘtre requise. LâEtat français a facultĂ© de refuser dâaccorder un certificat dâexportation au cas oĂč le lot est rĂ©putĂ© ĂȘtre un trĂ©sor national. OSENAT nâassume aucune responsabilitĂ© du fait des dĂ©cisions administratives de refus de certificat dâexportation pouvant ĂȘtre prises. Sont prĂ©sentĂ©es ci-dessous, de maniĂšre non-exhaustive, les catĂ©gories dâoeuvres ou objets dâart accompagnĂ©s de leurs seuils de valeur respectifs au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel dit Passeport» peut ĂȘtre requis pour que le lot puisse sortir du territoire français. Le seuil indiquĂ© entre parenthĂšses est celui requis pour une demande de sortie du territoire EuropĂ©en, dans le cas oĂč ce dernier diffĂšre du premier seuil. - Peintures et tableaux en tous matĂ©riaux sur tous supports, ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Meubles et objets dâameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Sculptures originales ou productions de lâart statuaire originales, et copies produites par le mĂȘme procĂ©dĂ© que lâoriginal ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Livres de plus de 100 ans dâĂąge euros - VĂ©hicules de plus de 75 ans dâĂąge euros - Estampes, gravures, sĂ©rigraphies et lithographies originales et affiches originales ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Photographies, films et nĂ©gatifs ayant plus de 50 ans dâĂąge euros - Cartes gĂ©ographiques imprimĂ©es ayant plus de 100 ans dâĂąge euros - Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions UE quelle que soit la valeur euros - Objets archĂ©ologiques de plus de 100 ans dâĂąge provenant directement de fouilles 1 - Objets archĂ©ologiques de plus de 100 ans dâĂąge ne provenant pas directement de fouilles euros - ElĂ©ments faisant partie intĂ©grante de monuments artistiques, historiques ou religieux ayant plus de 100 ans dâĂąge 1 - Archives de plus de 50 ans dâĂąge UE quelle soit la valeur 300 euros 1 Pour ces catĂ©gories, la demande de certificat ne dĂ©pend pas de la valeur de lâobjet, mais de sa nature. Droit de prĂ©emption LâEtat peut exercer sur toute vente publique dâoeuvre dâart un droit de prĂ©emption sur les biens proposĂ©s Ă la vente, par dĂ©claration du ministre chargĂ© de la Culture aussitĂŽt prononcĂ©e lâadjudication de lâobjet mis en vente. LâEtat dispose dâun dĂ©lai de 15 quinze jours Ă compter de la vente publique pour confirmer lâexercice de son droit de prĂ©emption. En cas de confirmation, lâEtat se subroge Ă lâadjudicataire. Indications du catalogue Les indications portĂ©es sur le catalogue sont Ă©tablies par la SociĂ©tĂ© Osenat avec la diligence requise pour une sociĂ©tĂ© de ventes volontaires de meubles aux enchĂšres publiques, sous -rĂ©serve des rectifications affichĂ©es dans la salle de vente avant lâouverture de la vacation ou de celles annoncĂ©es par la personne habilitĂ©e Ă diriger la vente en dĂ©but de vacation et portĂ©es sur le procĂšs-verbal de la vente. Les indications seront Ă©tablies compte tenu des informations donnĂ©es par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de lâopinion gĂ©nĂ©ralement admise des experts et des spĂ©cialistes, existantes Ă la date Ă laquelle les dites indications sont Ă©tablies. CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you. BUYERâS PREMIUM The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyerâs premium of 20?%?ex. taxes 23,92% incl. taxes of the excess of the hammer price included until 100,000 Euros and 13% ex. taxes 15,548% incl. taxes of the excess of the hammer price included from 100,000 Euros. VAT RULES Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide OSENAT with the third sample of the customs documentation DAU stamped by customs. OSENAT must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale. 1 - BEFORE THE AUCTION Pre-sale estimates The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision. Condition of Iots Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects. No claim can be accepted for minor restoration or small damages. lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate. All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration. Sale preview Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. OSENAT is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk. 2 - BIDDING IN THE SALE Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. Bidding in Person To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required. If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out. Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneerâs attention to it immediately. We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately. At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk. Bidding as principal If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us. Absentee bids If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a "?top limit?" - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself "?Buy?" and unlimited bids will not be accepted. Orders shall be made in euro. Written orders may be - sent by e-mail at contact - sent by fax to the following number 00 33 0 1 80 81 90 01 - hand delivered to staff on the premises - sent by post to the offices of OSENAT. You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction. Bidding by telephone If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale. We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat staff are available to execute bids for you in English. 3 - AT THE Auction Conditions of sale As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer. Access to the lots during the sale For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place. Auctioning The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved. 4 - AFTER THE AUCTiON Results If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact OSENAT - TĂ©l. 00 33 01 64 22 27 62 Fax 00 33 01 64 22 38 94 or Payment Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method - checks in euro - cash within the following limits - euros for trade clients - euros for French private clients - euros for foreign tax nationals non trade - credit cards VISA and MASTERCARD - Bank transfers should be made to HSBC FRANCE Account holder OSENAT 5, RUE ROYALE 7730O FONTAINEBLEAU Domiciliation HSBC FR PARIS AUBER Code banque 30056 Code guichet 00811 No compte 08110133135 ClĂ© RIB 57 International identification FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557 SWIFT CCFRFRPP Siret 44261438400018 APE 741A0 No TVA intracommunautaire FR 76442614384 Collection of Purchases Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made. All lots will be available during, or after each session of sale on presentation of the paid invoice with the release authorisation from the Accounts Office. We encourage buyers to make arrangements to collect their lots after the sale. Export Buyers should always check whether an export licence is required before exporting. It is the buyerâs sole responsibility to obtain any relevant export or import licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. OSENAT can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request. However, OSENAT cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French certificat pour un bien culturel» also known as passport» may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold. - Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age euros 150,000 - Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age euros 50,000 - Watercolours, gouaches and pastels of more than 50 years of age euros 30,000 - Original sculptures and copies of more than 50 years of age euros 50,000 - Books of more than 100 years of age euros 50,000 - Vehicules of more than 75 years of age euros 50,000 - Drawings of more than 50 years of age euros 15,000 - Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age euros 15,000 - Photographs, films and negatives of more than 50 years of age euros 15,000 - Printed maps of more than 100 years of age euros 15,000 - Incunabula and manuscripts EU whatever the value is euros 1,500 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations 1 - Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500 - Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age 1 - Archives of more than 50 years of age EU whatever the value is euros 300 1 Application for licence for these categories is subject to the nature of the item. Preemption right The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction. In case of confirmation of the preemption right within fifteen 15 days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position. Catalogue descriptions OSENAT shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.
1 DĂ©terminez l'origine et la date de la piĂšce. Vous aurez besoin de savoir exactement quelle piĂšce vous regardez pour dĂ©terminer sa valeur spĂ©cifique. Les piĂšces modernes comporteront une date d'Ă©mission imprimĂ©e au recto ou au verso de la piĂšce elle-mĂȘme. Elles indiqueront probablement aussi le pays d'origine.
2Euros CommĂ©mo 2008 PiĂšces commĂ©moratives 2⏠de 2008 L'annĂ©e 2008 est importante au niveau des droits fondamentaux de l'homme. La Finlande, le Portugal, la Belgique et l'Italie se sont accordĂ©s sur la cĂ©lĂ©bration du 60e anniversaire de la DUDH, autrement dit, la DĂ©claration Universelle des Droits de l'Homme. 7PiĂšces dâeuros qui reprĂ©sentent une fortune ! Avec cet article, vous rĂ©flĂ©chirez Ă deux fois quand vous utiliserez vos piĂšces dâeuros pour rĂ©gler vos achats. Et plus prĂ©cisĂ©ment vos piĂšces de deux euros. Câest gĂ©nĂ©ralement la piĂšce Vendeur fatimatnia_0 ïž (4) 100%, Lieu oĂč se trouve: MANTES LA JOLIE, FR, Lieu de livraison: FR, NumĂ©ro de l'objet: 294084399067 PiĂšce de collection 2 euros LETZEBUERG 2008. PiĂšce de collection 2 euros LETZEBUERG 2008. Service de livraison : . 126 559 619 520 281 609 726 118